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  Article 1 :  
  
  Il est fondé entre les
  adhérents aux présents statuts une association régie par
  la loi du premier juillet 1901 et le décret du 16 août ayant
  pour titre :  
  CENTRE D’ETUDES SPIRITES
  ANDRE LUIZ 
  C. E. S. A. L. 
    
  Article 2 : 
  Cette association a pour but et
  idéal :  
  1.
    D’une manière générale d’oeuvrer
  pour l’enseignement et la diffusion du Spiritisme codifié par
  Allan Kardec, lequel de par son caractère universel:  
  ·   doit être
  considéré comme une doctrine consolatrice et
  régénératrice de la conscience humaine, 
  ·   ne doit pas être
  considéré comme une religion terrestre parmi tant
  d’autres. 
  2.
    L’étude sérieuse et approfondie de la
  doctrine spirite, telle qu’elle a été codifiée
  par  Allan Kardec (1804-1869) dans ses principaux ouvrages : Le
  livre des Esprits, Le Livre des Médiums, L’Evangile selon le
  spiritisme, La
   Genèse selon le spiritisme, Le ciel et l’enfer selon le spiritisme.  Cette doctrine découle de
  l’enseignement spirituel, moral et philosophique des Esprits et est
  conforme à la grande pensée christique de foi, d’amour et
  de charité.  
  3.
    L’étude sérieuse et approfondie des
  phénomènes spirites et de leurs conséquences sur la vie
  morale, physique et physiologique des êtres humains. 
  4.   Le
  développement et l’application de la médiumnité en
  accord avec les principes spirites, tels qu’ils ont été
  codifiés par Allan Kardec, c’est-à-dire non
  vénales et fondées sur la charité, l’amour du
  prochain et la prière. 
    
  Article 3 : 
  L’association déclare se
  rallier aux principes de la doctrine spirite telle qu’elle a
  été codifiée par Allan Kardec, et elle prend pour
  devise :  
  HORS
  LA CHARITE POINT DE
  SALUT 
  HORS LA CHARITE ET LA
  RIGUEUR POINT DE VRAIS SPIRITES 
    
  Article 4 : 
  Les membres de l’association se
  doivent réciproquement bienveillance et bons
  procédés ; ils doivent  mettre en toutes
  circonstances le bien de la doctrine au dessus des questions personnelles et
  d’amour propre; et agir à l’égard les uns des
  autres selon les principes de la charité.  
    
  Article 5 : 
  Les membres de l’association
  s’imposent le respect, la tolérance vis-à-vis des autres
  groupes spirites, en s’interdisant toutes critiques et tous reproches
  sur leurs activités, leurs actions et leurs écrits, tant sur le
  plan association que sur le plan personnel des membres de ces groupes.  
    
  Article 6 : 
  L’exploitation commerciale de la
  médiumnité étant en contradiction absolue avec la
  doctrine spirite, l’association n’admettra dans son sein aucun
  médium tirant profit pécuniaire ou autre de ses facultés. 
  En conséquence de quoi, tout
  membre qui enfreindrait cette règle impérative, serait exclu de
  l’association. 
    
  Article 7 : 
  L’essence du Spiritisme
  étant nettement établie et connue par les livres d’Allan
  Kardec et l’enseignement des Esprits Supérieurs, toutes actions,
  discussions, controverses religieuses, politiques, syndicales, sont
  formellement proscrites et radicalement exclues. 
    
  Article 8 : 
  Le siège social est
  fixé : à Noisy-Le-Grand
  (93160). 
    
  Article 9 : 
  L’association se compose
  de membres adhérents 
  ·  Membres titulaires 
  ·  Membres honoraires 
   Les membres
  titulaires sont les personnes faisant partie de l’association, et y
  participant moralement et matériellement. Pour être membres
  titulaires il faut adhérer aux principes fondamentaux de la doctrine
  spirite, telle qu’elle a été codifiée par Allan
  Kardec; signer et accepter le règlement intérieur (selon
  article 18 ci-après); s’acquitter d’une adhésion
  annuelle (selon article 19 ci-après). 
  Les membres honoraires sont
  les personnes résidant en France ou à l’étranger
  et qui, par leur position et leurs travaux, poursuivent les mêmes buts
  que l’association et désirent collaborer à ses travaux. 
  La demande d’admission
  en tant que membre de l’association doit être formulée par
  écrit, par lettre adressée au Président de
  l’association. 
    
  Article 10 : 
  Aucun membre n’ayant atteint la
  majorité légale selon la législation française,
  ne pourra être admis dans l’association. Les réunions
  médiumniques sont strictement interdites aux mineurs. 
    
  Article 11 : 
  La qualité de membre se
  perd :  
  ·  Par démission 
  ·  Par décès 
  ·  Par radiation prononcée par le
  conseil d’administration après avoir entendu les explications de
  l’intéressé. 
    
  Article 12 : 
  Le conseil d’administration se
  réserve le droit : 
  ·  d’accepter ou de refuser toute
  nouvelle adhésion, ne respectant pas les principes définis dans
  les articles 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9 et 10, 
  ·  d’exclure tout membre qui ne
  respecterait pas le règlement intérieur de l’association,
  ou rejetterait les principes fondamentaux de la doctrine spirite, le but de
  l’association étant de les promouvoir. 
    
  Article 13 : 
  L’association est dirigée
  par un conseil d’administration comprenant :  
  ·  Un président 
  ·  Un ou plusieurs vice-présidents 
  ·  Un secrétaire 
  ·  Un secrétaire adjoint 
  ·  Un trésorier 
  ·  Un ou plusieurs assesseurs. 
    
  Article 14 : 
  Les membres du conseil
  d’administration sont élus pour 2 ans, et sont infiniment
  rééligibles par vote au cours d’une assemblée
  générale ordinaire. Ils se constituent eux-mêmes en
  bureau comme prévu à l’article 13. 
   Le Conseil
  d’administration dispose de tous les pouvoirs nécessaires pour
  mener à bien l’association vers le but défini aux
  articles 1 et 2 des statuts. 
  En cas de partage égal des voix,
  lors d’un vote au sein du bureau, la voix du Président est
  prépondérante. Le Conseil dispose des pouvoirs les plus
  étendus, mais ne peut modifier articles 1 et 2 des statuts dans son
  esprit. 
    
  Article 15: 
  L’action du bureau consiste
  à assister le président pour diriger, organiser et
  prévoir toutes les activités tant spirituelles que
  matérielles du groupe. Il intervient par des réunions
  extraordinaires ou annuelles sur des cas difficiles ou à
  étudier, tant sur le plan spirituel que matériel. 
    
  Article 16 : 
  L’année sociale commence le
  premier janvier et se termine le 31 décembre de l’année
  civile. 
    
  Article 17 : 
  L’assemblée
  générale a lieu chaque année, à la date
  fixée par le Conseil d’Administration. Elle est valablement
  constituée quel que soit le nombre de membres présents. Les
  décisions votées obligent tous les membres de
  l’association, même absents. 
  Quinze jours à minima avant la
  date fixée, les membres de l’association sont convoqués
  par les soins du secrétaire qui indiquera l’ordre du jour. 
  Le président,
  assisté des membres du conseil, préside
  l’assemblée générale et expose la situation morale
  et financière de l’association. Le trésorier rend compte
  de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de
  l’assemblée. 
   Il est procédé
  par vote, s’il a lieu, au remplacement des membres du conseil sortants. 
  Les votes par correspondance,
  adressés au président en exercice, sont admis. 
    
  Article 18 : 
  Les présents statuts sont
  complétés par un règlement intérieur qui
  précise le fonctionnement interne de l’association
  (organisation, déroulement, fréquence des réunions et
  des conférences organisées). Son respect s’impose
  à tous les membres de l’association et aux visiteurs libres, non
  membres de l’association. 
    
  Article 19 : 
  Les membres de l’association
  doivent subvenir aux dépenses de l’association (location de
  salle, photocopies, courrier, téléphone ...). 
  Il sera demandé aux membres de
  l’association une adhésion annuelle et pour les membres qui en auraient
  les moyens une participation mensuelle. 
  Les dons en espèces
  ou en nature seront acceptés s’ils sont destinés à
  servir le but poursuivi par l’association.  
    
  Article 20 : 
  L’association considérant
  que sa responsabilité peut se trouver engagée moralement par
  les publications particulières de ses membres, nul ne peut prendre,
  dans un écrit quelconque, le titre de membre du CENTRE
  D’ETUDES SPIRITES ANDRE LUIZ sans y être
  autorisé par le président du Conseil d’Administration, et
  après que ce dernier ait pris connaissance du manuscrit. 
    
  Article 21 : 
  Les statuts  présents et le
  règlement intérieur ne pourront être modifiés au
  cours d’une assemblée générale ordinaire,
  s’il y a lieu, que par une décision du Conseil d’administration.
  Les statuts et le règlement intérieur ne pourront être
  modifiés sans l’accord du Président et du vice
  président. Toutes les modifications apportées aux
  présents statuts, ou autres modifications des membres du bureau,
  seront portées à la connaissance des autorités
  compétentes, et selon les dispositions légales. 
    
  Article 22 : 
  En cas de dissolution de
  l’association pour raisons exceptionnelles, l’association
  verserait le produit intégral de la vente de son mobilier et du solde
  en caisse à des sociétés de bienfaisance, après
  une réunion du Conseil d’Administration, qui
  déterminerait à qui reviendrait le produit de la dissolution,
  en leur âme et conscience. 
    
  
    
    
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